Cet ouvrage s’adresse à tous ceux qui s’intéressent au droit et à ce qui en découle non seulement dans la vie quotidienne, mais également dans le monde des affaires. Il peut être utilisé tant par l’étudiant inscrit à un cours d’introduction au droit ou d’initiation au droit des affaires que par toute personne qui est déjà initiée au droit commercial ou qui est en affaires. Ce livre a été enrichi de plusieurs exemples, d’explications et de précisions à la suite des demandes faites par des professeurs, des étudiants et des gens d’affaires. Ce livre vise à fournir au lecteur les principales notions de droit et à aider le gestionnaire actuel ou futur à mieux comprendre l’apport du droit dans son travail en utilisant une approche qui tient compte de nombreuses considérations pratiques.
Tous les chapitres contiennent des tableaux qui permettent de saisir facilement les notions fondamentales de droit ainsi que les liens qui existent entre elles. Un grand nombre d’articles du Code civil du Québec y sont cités, accompagnés d’exemples et d’une explication simple. De plus, les nombreux documents disponibles sur le site Internet donnent au lecteur l’occasion de se familiariser avec des formulaires et des écrits légaux. Nous y trouvons, entre autres, un contrat de mariage, une procédure de divorce, un testament, un contrat de vente, un bail, un mandat, un contrat de courtage immobilier, un contrat de franchise, un contrat de prêt, un cautionnement, un acte d’hypothèque, etc.
Chacun des 28 chapitres contient des objectifs précis, une série de questions récapitulatives et des cas pratiques à résoudre. L’ouvrage est accompagné de matériel pédagogique complémentaire incluant une présentation en format PowerPoint pour chacun des chapitres, une vingtaine de jugements exposant comment des règles de droit importantes ont été appliquées par les tribunaux, des brochures, des textes pour fin de discussion, des modèles de plan de cours, des modèles de procédure judicaire, des liens Internet pertinents, etc.
Pour les uns, ce livre constitue un excellent outil d’apprentissage du droit en vigueur au Québec. Pour les autres, il est un excellent moyen de mettre à jour leurs connaissances.
Nous tenons à souligner la contribution importante de Me Jacques Ostiguy, avocat, chargé de cours à l’Université du Québec à Montréal et professeur au Département de Techniques administratives du Collège de Valleyfield, qui a révisé tous les chapitres et apporté de nombreuses suggestions.
1. Il était une fois … le droit
2. Les tribunaux et la procédure civile
3. La personne
4. La famille
5. Les successions
6. Les biens et la propriété
7. Les obligations et le contrat
8. La responsabilité civile
9. La preuve
10. La vente
11. Le louage
12. Le mandat
13. Se lancer en affaires
14. La société dans le Code civil
15. La société par actions
16. La coopérative
17. Le franchisage
18. Les lois du travail
19. Le prêt et le financement des entreprises
20. Le cautionnement
21. Les priorités et les hypothèques
22. Du début d'un litige à l'exécution
23. La faillite
24. Les assurances
25. La Loi sur la protection du consommateur
26. Les lettres de change
27. La propriété intellectuelle
28. Le dépôt, l'affrètement, le transport et la rente